(sic) Une question posée à Monsieur Google et non à l'enseignant. Pourtant l'enseignant a traité la question en cours/td. Mais bof, bof, ... Monsieur Google dispense de cours et de td. Vivement qu'il dispense des diplômes. Car la France aime bien les diplômes SGDG !
Réponse au questionneur ... qui a été envoyé par Monsieur Google au bloc-notes du prof.
- le logiciel est protégé par le "droit d'..." en Europe
- s'il s'agit d'un logiciel créé sous la direction d'un prof qui a défini le sujet, a corrigé, etc., il y a eu plusieurs .... On parle d'oeuvre ....
- dans ce cas là, .....
- si le logiciel a été réalisé pour un demandeur (par exemple une entreprise) extérieur à l'IUT, s'il a suivi notre enseignement (mais il a pu l'apprendre ailleurs , sur la Toile par exemple !), il a fait attention (mais depuis longtemps nous n'avons plus de vrai projets avec des entreprises) de qualifier le logiciel d'oeuvre ....afin d'éviter d'avoir, pour toute modif, à obtenir l'accord de tous les membres du projet
Toutefois, la jurisprudence a considéré que le rédacteur d'un mémoire, d'une thèse, d'un article, malgré le contrôle d'un enseignant, devait en être considéré comme l'auteur unique. (CA Paris 4e Chambre 20 avril 1989 Mortueux de Fauds/Distrivet, en matière de thèse).
Des universités étrangères européennes font remplir un document aux chercheurs afin de bien préciser les droits.
Un conseil : adressez vous à un avocat. Vous payerez et donc la réponse aura de la valeur. Vous avez fait des cours d'économie, non ?
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